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Éditeur du site

Le présent site est publié par un éditeur particulier, dans un cadre non professionnel, et se consulte à l'adresse https://atelier-artprofenetre.fr.

Un éditeur non professionnel peut légalement ne pas se dévoiler - LCEN, art. 6, III, 2° - dès lors qu'il a communiqué son identité à l'hébergeur. Il a été procédé ainsi : l'hébergeur figure sur cette page, et le contact passe par le formulaire du site.

Informations concernant le prestataire d'hébergement

L'hébergement du site est assuré par le prestataire dont les coordonnées figurent ci-après :

• Prestataire : OVH SAS
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Contact téléphonique : 1007
• Site internet : https://www.ovhcloud.com

Conditions d'évolution du présent document

Le présent document peut être actualisé à tout moment, notamment pour tenir compte d'une évolution de la réglementation.

La version de référence est celle accessible sur le site lors de la visite. Il est recommandé de consulter régulièrement la présente page. Année de la dernière révision : 2026.

Droit applicable et règlement des différends

Le présent document est régi par le droit français. Toute contestation fera l'objet d'une recherche de solution amiable. En l'absence d'accord, les tribunaux français sont seuls compétents.

Le recours à un médiateur de la consommation est par ailleurs possible, en application des articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation. Le recours au médiateur n'entraîne aucun frais.

Régime de propriété intellectuelle des contenus

Le présent site et les contenus qu'il rassemble relèvent du droit de la propriété intellectuelle. Relèvent notamment de cette protection :

• les écrits diffusés et leurs intitulés
• les visuels, images et éléments d'identité graphique
• les signes distinctifs et logotypes
• l'arborescence du site et la mise en forme des pages

Toute exploitation, totale ou partielle, requiert l'accord écrit et préalable de l'éditeur. Le non-respect de cette règle constitue une contrefaçon, exposant son auteur aux poursuites prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

Informations relatives au traitement des données personnelles

Les données transmises par l'intermédiaire du site sont traitées dans les conditions fixées par le RGPD et la loi Informatique et Libertés. Les personnes concernées disposent des droits suivants :

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Étendue de la responsabilité de l'éditeur

Le contenu publié sur le site revêt un caractère informatif. Il ne constitue ni un conseil personnalisé ni un engagement contractuel.

L'éditeur met en oeuvre les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude du contenu sans pour autant garantir l'absence d'erreur ou d'omission.

Toute demande adressée depuis le site est gratuite et sans engagement. Les montants et échéances indiqués émanent des professionnels mis en relation, sans que la responsabilité de l'éditeur puisse être engagée.